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Novembre 2010
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Déliberation

Subvention à l’association Encorps (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 573]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Encorps - 28, rue du Soleil (20e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission, et Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association Encorps - 28, rue du Soleil (20e), pour le soutien de la diffusion du spectacle OdS Bounce à Paris et notamment à l?occasion de la Nuit Blanche 2010 (X08670/2010_03742).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, Ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.