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Déliberation

Subvention à l’association Chœur et Orchestre Symphonique de Paris (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 350]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010, par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Ch?ur et Orchestre Symphonique de Paris ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros est attribuée, à l?association Ch?ur et Orchestre Symphonique de Paris, 2, rue Oscar Roty (15e), au titre des ses activités en 2010. D09790/ 2010_01378.

Article 2 : Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.