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Novembre 2010
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Déliberation

Signature d’un avenant à la convention triennale avec Ascendanse Hip Hop pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DJS 466]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer l?avenant à la convention triennale et lui propose l?attribution d?une subvention avec l?association Ascendanse Hip Hop ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 4 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant à la convention, dont le texte est joint à la présente délibération avec l?association Ascendanse Hip Hop 14, rue Olivier Messiaen (13e).

Article 2 : Une subvention d?un montant 8.000 euros au titre de l?exercice 2010 est attribuée à l?association Ascendanse Hip Hop (X03526/2011_00035) pour le fonctionnement de ses ateliers hebdomadaires de danse durant la saison 2010-2011.

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.