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Novembre 2010
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Déliberation

Subvention à l’association La Clairière. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DJS 283]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association La Clairière 60, rue Greneta (2e) ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 2 novembre 2010 ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 4 novembre 2010 ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 3.500 euros au titre de l?exercice 2010 est attribuée à l?association La Clairière (D02638/2010_01740) 60, rue Greneta (2e), pour son atelier ?Chorale pluriethnique et intergénérationnelle?.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.