Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

12 - Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 1996




(La séance, suspendue à quinze heures cinquante minutes, est reprise à seize heures vingt minutes, sous la présidence de Mme Nicole CATALA, adjoint).

Mme Nicole CATALA, adjoint, président.- Nous reprenons la séance en formation de Conseil municipal.