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Déliberation

Subvention à l’association Ars Longa (11 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 452]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010 par lequel M. le Maire propose d?attribuer une subvention à l?association Ars Longa ;

Vu l?avis du conseil du 11e arrondissement, en date du 4 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission ,

Délibère :

Article 1: Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est attribuée à l?association Ars Longa dont le siège social est situé 67 avenue Parmentier (11e), au titre de ses activités 2010 (X01130 2010_02734).

Article 2 : La dépense correspondante d?un montant de 13.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2010 de la Ville de Paris, à la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.