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Novembre 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Jeune Création (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 666]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire lui propose d?attribuer une subvention à l?association Jeune Création ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 18.000 euros est attribuée à l?association Jeune Création - 6, Villa Guelma (18e), pour l?organisation de son salon en 2010 (D03828 / 2010_04649).

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 18.000 euros, sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 à la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.