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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention Fonds du Maire à l’association Société équestre de l’étrier du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DUCT 145]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Société équestre de l?étrier du 16e ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

Delibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribuée au titre de l?exercice 2010 à l?association Société équestre de l?étrier (D03271), bois de Boulogne, route des lacs à Madrid - 75116 Paris.

Art 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, compte budgétaire VF14005 à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement, du budget de la Ville de Paris, exercice 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.