Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’organisation des producteurs conchyliculteurs de Normandie - Mer du Nord O.P.C.N.M.N. pour la fête de l’huître à Paris au titre de l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DDEEES 240]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 19 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 19 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010, par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?organisation des producteurs conchyliculteurs de Normandie - Mer du Nord - O.P.C.N.M.N. pour la fête de l?huître à Paris au titre de l?année 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne Cohen-Solal, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 350 euros est attribuée à l?organisation des producteurs conchyliculteurs de Normandie Mer du Nord - O.P.C.N.M.N. située 35, rue du littoral - BP 5 - 50 560 Gouville-sur-Mer (X09465 - 2010_04538) pour la mise en ?uvre de la fête de l?huître à Paris au titre de l?année 2010. Cette subvention a été arrêtée sur la base de dépenses prévisionnelles évaluées à 10.100 euros.

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 350 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris, fonction 94, chapitre 65, nature 6574, ligne P004.