Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Signature d’un avenant à convention relatif à l’attribution d’une subvention à l’association Abricadabra (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 560]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association Abricadabra 94 bis quai de la Loire (19e), un avenant à la convention triennale du 30 novembre 2009 relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 7.500 euros, dont 2.500 euros sur proposition de la mairie du 19e arrondissement, est attribuée à l?association Abricadabra 94 bis quai de la Loire (19e), afin de soutenir le fonctionnement en 2010 de la péniche Antipode située face au 69 quai de la Seine (19e) qui présente des spectacles pour enfants, des spectacles pour adultes, des expositions et des ateliers. X02440 2010_01659

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Article 3 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant n°1 à la convention du 30 novembre 2009 dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.