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Novembre 2010
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Subvention à l’association Ecole de Théâtre de Paris et les Comédiens du Pont Neuf (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 669]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Ecole de Théâtre de Paris et les Comédiens du Pont Neuf - 116, rue Rambuteau (1er) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 2 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 1.200 euros est attribuée, sur proposition de la Mairie du 1er arrondissement, à l?association Ecole de Théâtre de Paris et les Comédiens du Pont Neuf - 116, rue Rambuteau à Paris (1er) (X00434/ 2010_04663).

Article 2 : Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004- Provision pour subventions au titre de la culture.