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Novembre 2010
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Subvention à l’association “Société Météorologique de France” pour l’organisation du 7ème Forum international de la météo sur le Parvis de l’Hôtel de Ville de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DDEEES 235]


 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511 - 1 et suivants ;

Vu le projet en délibération en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Société météorologique de France;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à la Société Météorologique de France.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF 55015 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2010.