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Novembre 2010
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Subvention à l’association ARCREATIONMOT DE PASSE. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DPVI 193]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le Contrat Urbain de Cohésion Sociale voté le 27 mars 2007 et l?avenant de prorogation no 1 voté les 29 et 30 mars 2010 ; Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d? une subvention à l?association Arcréation - Mot de Passe ;

Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 5.600 euros est attribuée à l?Association Arcréation - Mot de passe (D08698) 66 rue du Cardinal Lemoine (5e) pour son projet intitulé ?Action de Prévention de la violence et des conduites à risques (auprès d?enfants, d?adolescents et de parents)?.

Article 2 : La dépense correspondante soit 5.600 euros sera imputée au chapitre 65, rubrique 020, nature 6574, ligne 15001 ?Provision pour associations oeuvrant pour le développement des quartiers? du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.