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Novembre 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention à l’association Centre du Nouveau Mime (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 594]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une demande l?autorisation de signer une convention relative à l?attribution d?une propose d?attribuer une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l?association Centre du Nouveau Mime, située à la Maison des associations du 11e arrondissement, 8 rue du Général Renault (11e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 4 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée à l?association Centre du Nouveau Mime, située à la Maison des associations du 11e arrondissement, 8 rue du Général Renault (11e), pour l?organisation des Journées du Théâtre Gestuel qui se dérouleront du 3 au 5 décembre 2010 à l?IVT et au Centre Mandapa à Paris. X03027/2010_03136

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.