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Novembre 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l’association Science Technologie Art Recherche au titre du projet Travail et démocratie. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DUCT 126]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu la demande de l?association Science Technologie Art Recherche enregistrée le 12 juin 2009 ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Science Technologie Art Recherche 44 rue de l?Echiquier (10e) ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l?association Science Technologie Art Recherche 44 rue de l?Echiquier (10e) au titre de l?exercice 2010.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, sous réserve de la décision de financement, au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne VF14008 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la Démocratie Locale? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2010 et suivants.