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Déliberation

Subventions à 3 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DDEEES 209]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à 3 associations étudiantes pour soutenir leurs projets ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Didier GUILLOT au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Art. 1 : Une subvention de 1.500 euros est accordée à l?association ?FranceDoc? (N° ASTRE 18497 / 2010_04788), dont le siège social est au 49 rue Saint-Maur 75011 Paris.

Art. 2 : Une subvention de 1.000 euros est accordée à l?association ?Dauphine Discussion Débat? (N° ASTRE 17887 / 2010_04817), dont le siège social est à l?Université Paris Dauphine, Place du Maréchal de Lattre de Tassigny 75016 Paris.

Art. 3 : Une subvention de 1.000 euros est accordée à l?association ?OTTC Productions? (N° ASTRE X09226 / 2010_04869), dont le siège social est au 6 rue des Fédérés, 78280 Guyancourt.

Art. 4 : La dépense correspondante (3.500 euros) sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne VF55009 du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.