Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association Ensemble vocale O Trente (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 318]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Ensemble vocal O Trente,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 2.500 euros est attribuée, pour le fonctionnement à l?association Ensemble vocal O Trente, dont le siège social se situe chez Mme Veillet- Michelet, 196 bis, av de Versailles (16e). X07115/ 2010_01647.

Article 2 : Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 : Provision pour subventions au titre de la culture.