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Déliberation

Subvention à l’association Echo Philharmonique Paris (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 683]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Echo Philharmonique Paris - 3, rue Lécuyer (18e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?association Echo Philharmonique Paris - 3 rue Lécuyer (18e) pour lui permettre de poursuivre ses activités en 2010 (2010_00999. D02167).

Article 2 : Cette dépense sera imputée sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.