2010, DA 5 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs et de multifonctions et de solutions associées destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux services rattachés disposant d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2010

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous examinons le projet de délibération DA 5, relatif la signature d'une convention pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs, sur lequel l'amendement n° 19 a été déposé par l'Exécutif.

Comme c'est un amendement technique, je remplace Mme MONTACIÉ, qui devait le présenter, et je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 19 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 19 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DA 5 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2010, DA 5).