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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Quilombo Projection (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 638]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre  2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Quilombo Projection 23, rue Voltaire (11e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 4 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission et Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribuée à l?association Quilombo Projection - 23, rue Voltaire (11e), au titre de l?année 2010, pour soutenir l?organisation d?une série de conférences (X08566 2010_01000).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2010 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.