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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention à “Sauvage Productions” menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire. Montant : 4.100 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DPVI 169]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 19 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 19 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à une association ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 4.100 euros est octroyée à ?Sauvage Productions? - 211, avenue Jean Jaurès (19e), pour le projet ?Notre Dame de Barbès?.

Article 2 : La dépense totale de 4.100 euros correspondant à la subvention de l?article 1 sera imputée sur la provision du chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?intégration et des Etrangers non communautaires? du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.