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Novembre 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association “Cafézoïde” (19e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 12.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DFPE 399]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 12.000 euros à l?association Cafézoïde - 92 bis, quai de la Loire (19e), destinée à financer les activités partagées parents/enfants de tous âges ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l?association Cafézoïde (19e), pour son action ?Activités de loisirs partagés parents/enfants de tous âges?.

Article 2 : Une subvention de douze mille euros (12.000 euros) est attribuée à l?association Cafézoïde (19e), pour son action ?Activités de loisirs partagés parents/enfants de tous âges?. (X02575/2010_04849).

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de l?année 2010 de la Ville de Paris.