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Conseil Municipal
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Déliberation

: Subvention à l’association Aria de Paris (14e) - Montant : 2.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2010 [2010 DAC 561]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2010, par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Aria de Paris, 8 rue Baillou (14e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

Délibère :

ARTICLE 1 : Une subvention de fonctionnement de 2.500 euros est attribuée, à l?association Aria de Paris, 8 rue Baillou (14e). X04382/ 2010_03982.

Article 2 : Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004- Provision pour subventions au titre de la culture.