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Mars 2010
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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2010


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2010, DEVE 41 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par TelecityGroup en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations situées 10 rue Waldeck-Rochet à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2010, DPA 53 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour l'exploitation d'installations de génie climatique d'équipements municipaux en 2 lots.

2010, DPA 54 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour l'exploitation et la maintenance d'installations de génie climatique d'équipements municipaux en 2 lots.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010, DPVI 27 - Signature d'une convention avec l'Association Connaissance de l'Histoire de l'Afrique Contemporaine (ACHAC) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 27.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010, DDATC 6 - Subvention - fonds du Maire - à l'Association pour le Couple et l'Enfant (6e). - Montant : 6.000 euros.

2010, DDATC 12 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Groupement Interprofessionnel International Arménien G2IA (9e).

2010, DDATC 13 - Subvention - fonds du Maire - à l'association SOS urgences mamans du 16e. - Montant : 1.000 euros.

2010, DDATC 15 - Subvention - fonds du Maire - à l'association L'onde et Cybèle du 18e. - Montant : 8.000 euros.

2010, DDATC 35 - Subvention - fonds du Maire - à l'association Centre Corot entraide d'Auteuil (16e). - Montant : 10.000 euros.

2010, DDATC 49 - Succession de Melle Anne FRIEDERES. - Attribution des subventions de fonctionnement à trois associations désignées par le Maire du 13e arrondissement. - Montant : 25.000 euros.

2010, DDATC 57 - Subvention - fonds du Maire - à l'Association d'éducation populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres du 14e. - Montant : 2.149 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010, DDEE 92 - Signature d'une convention avec l'association Parisiens d'un jour, Parisiens toujours pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010, DASCO 55 - Lancement d'un marché relatif au transfert par autocar des élèves des écoles maternelle et élémentaire 9 rue de Lesseps (20e) vers deux écoles d'accueil des 20e et 10e arrondissements.

2010, DPA 15 - Avenant n° 1 au marché de travaux conclu entre le maître d'ouvrage ESSONNE AMENAGEMENT, agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris et la société LEON GROSSE, en vue de la réalisation des travaux de construction d'une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux, 5, rue de Cambrai (19e).

2010, DPA 20 - Indemnisation de la société NORD CONSTRUCTION pour prestations supplémentaires lors des travaux de modernisation des sanitaires et du laboratoire de préparation de l'annexe second degré Jean-Baptiste Lully du Lycée d'Enseignement Industriel J. Monod, 44, rue des Jeûneurs (2e).

2010, DPA 40 - Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre de l'opération de restructuration et d'extension de l'école maternelle Javelot (13e).

2010, DPA 43 - Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux et de fournitures relatifs à la restructuration partielle et l'extension du groupe scolaire, 8/10 rue Lamoricière (12e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010, DASCO 14 - Signature d'une convention avec l'association Agir et Vaincre l'Autisme, relative à l'utilisation de locaux scolaires municipaux 63, rue Archereau (19e).

2010, DPA 10 - Approbation du principe de restructuration du service de restauration et de mise en accessibilité du groupe scolaire 4 passage Bullourde et 4-10 rue Keller (11e ), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2010, DDEE 52 - Subvention à l'association des commerçants Ternes Saint-Honoré (8e) pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 5.000 euros.

2010, DDEE 57 - Subvention à l'association Initiative Damrémont (18e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 6.500 euros.

2010, DDEE 75 - Subvention à l'association A Charonne, il était une fois un bronzier (20e). - Montant : 1.500 euros.

2010, DDEE 79 - Subvention à l'association Lézarts de la Bièvre (5e) pour l'organisation de la 10e édition des journées Portes Ouvertes des artistes de la Bièvre. - Montant : 4.000 euros.

2010, DDEE 81 - Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public et report de l'augmentation des droits de place du marché découvert Beauvau (12e).

2010, DDEE 99 - Dotation récompensant le lauréat du Grand prix de la Baguette de tradition française de la Ville de Paris pour l'année 2010. Montant : 4.000 euros.

2010, DDEE 103 - Signature de contrats de transaction avec deux commerçants du marché couvert Batignolles (17e) en vue de leur indemnisation pour le rachat de leur matériel d'exploitation.

2010, DU 1 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession à la SEMAEST d'un local commercial (lots n° 17-20110) dépendant de l'immeuble situé 140, avenue Daumesnil (12e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010, DPE 5 - Réforme et vente de 62 véhicules et 12 matériels du service technique de la propreté de Paris.

2010, DPE 9 - Signature d'une convention de partenariat avec Eco-Emballages et Adelphe pour lancer une étude-pilote à Paris en vue de contribuer à l'augmentation des performances de collecte sélective dans le cadre de l'objectif national "75% des emballages recyclés en 2012".

2010, DPE 11 - Approbation du principe et des modalités d'attribution de 6 marchés à bons de commande sur appel d'offres relatifs à la fourniture de pièces de rechange pour les engins spéciaux de la direction de la propreté et de l'eau et de la direction des espaces verts et de l'environnement.

2010, DPE 18 - Signature de deux avenants n° 2 aux marchés d'enlèvement des graffiti à Paris souscrits avec le groupement Urbaine de Travaux/Stop Graf pour le lot 1 et avec la société Korrigan pour le lot 2.

2010, DPE 30 - Approbation du principe et des modalités d'attribution de trois marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres déclaré infructueux, relatif à la fourniture et réparation de composants hydrauliques des engins et équipements de la ville de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2010, DAJ 3 - Contribution de la Ville de Paris au programme d'actions du Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) de Paris pour l'année 2010, en vue du financement de deux permanences hebdomadaires supplémentaires mises en place dans les PAD 18 19 et 20, en application du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS).Montant : 47 000 euros.

2010, DALIAT 2 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande pour la mise à disposition de berlines et de minibus avec conducteurs en deux lots.

2010, DALIAT 4 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots séparés.

2010, DALIAT 5 - Constitution d'un groupement de commandes pour des marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris, du Département de Paris, des mairies d'arrondissement et des services disposant d'un budget annexe, en 3 lots séparés.

2010, DALIAT 6 - Signature d'un contrat de transaction avec la Mutuelle des Transports Automobiles afin d'assurer le règlement amiable du litige l'opposant à la Ville de Paris, à la suite de l'accident provoqué par un agent de logistique générale de la DALIAT le 4 février 2009.

2010, DALIAT 9 - Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.

2010, DRH 6 - Propositions du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes : évolution du barème des allocations d'éducation attribuées aux orphelins des agents de la Ville de Paris décédés du fait du service et majoration de 2 % du montant de ces allocations.

2010, DRH 13 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution de deux marchés relatifs aux formations microinformatiques "Utilisateurs de logiciels" destinées aux agents de la Collectivité parisienne.

2010, DRH 19 - Indemnisation de Jean-Fred PHOUDIAH du montant des traitements qu'il aurait dû percevoir pendant la période du 9 novembre 2006 au 9 mars 2007 inclus

2010, DRH 20 - Indemnisation de M. Sébastien VANIGLIA du montant des traitements qu'il aurait dû percevoir pendant la période du 26 mai 2006 au 29 novembre 2009 inclus.

2010, DRH 27 - Lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de services d'insertion dans la presse et sur Internet d'annonces de recrutement.

2010, DRH 28 - Signature d'une convention avec l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3 100 000 euros.

2010, DSTI 4 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la réalisation de développements fonctionnels et de tierce maintenance applicative du nouveau système de Gestion des Opérations de travaux.

2010, DSTI 7 - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la maintenance du système informatique Élaboration et Passation des Marchés Publics (EPM).

2010, DSTI 9 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs marchés ou accords-cadres concernant la réalisation d'une tierce maintenance applicative et de prestations annexes.

2010, DSTI 15 - Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) fixant les conditions de la participation du CASVP au déploiement du réseau Très Haut Débit (THD) de la Ville de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2010, DRH 26 - Création d'une nouvelle prestation : appareillage de correction auditive.

Mme Maïté ERRECART, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2010, DF 5 - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2010.

2010, DF 7 - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2010.

2010, DF 4 - Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseuses et régisseurs de la Ville de Paris à la suite de déficits de caisse.

2010, DF 28 - Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseuses et régisseurs de la Ville de Paris à la suite de déficits de caisse.

2010, DF 42 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt contracté par la CPCU auprès de la Banque Européenne d'Investissement, destiné au financement des travaux de construction d'une canalisation structurante et de boucles d'eau chaudes dans l'Est parisien.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010, DEVE 6 - Signature d'une convention avec Réseau Ferré de France (RFF), représenté par la société Adyal Grands Comptes autorisant la Ville de Paris à occuper un terrain situé rue Claude Decaen en contrebas de la Petite Ceinture (12e).

2010, DEVE 21 - Attribution de la dénomination jardin de la Nouvelle France à l'espace vert entourant les statues de Jacques Cartier et Samuel de Champlain (8e).

2010, DEVE 22 - Attribution de la dénomination square de l'Hôtel Salé - Leonor Fini au square de l'Hôtel de Salé situé rue des Coutures Saint-Gervais (3e).

2010, DEVE 23 - Attribution de la dénomination square Saint-Gilles Grand Veneur - Pauline Roland au square Saint-Gilles Grand Veneur situé rue du Grand Veneur, rue de Hesse (3e).

2010, DEVE 33 - Signature entre la Ville de Paris et l'association "Pouce On Plante" d'une convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain (11e) pour un usage de jardin partagé de quartier.

2010, DEVE 27 - Signature d'un protocole d'accord avec la MACIF pour permettre l'indemnisation amiable de la Ville de Paris.

2010, DEVE 28 - Indemnisation amiable de M. Savary consécutive à la reprise illégale et à la destruction en 1984 de sa concession funéraire au cimetière du Père Lachaise.

2010, DEVE 35 - Indemnisation amiable de M. Lionel Faure-Miller consécutive aux dommages causés par les fossoyeurs municipaux sur les vitraux de la chapelle Faure-Miller au cimetière du Père-Lachaise.

2010, DEVE 39 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2010, DEVE 42 - Signature d'un protocole transactionnel avec le cabinet Bretonnière, syndic de copropriété, 23 rue des Cloÿs (18e) afin d'assurer le règlement amiable d'un litige opposant Mme Murielle Geraud, propriétaire, à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010, DAC 17 - Subvention à l'association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e). - Montant : 7.000 euros.

2010, DAC 32 - Subvention à l'association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde (3e) pour l'organisation de la 3e édition du Festival au Fil des Voix. Montant : 8.000 euros.

2010, DAC 35 - Subvention à l'association "Musique Ensemble XXe" (20e). - Montant : 12.000 euros.

2010, DAC 37 - Subvention à l'association PRO/ART (18e) au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2010. - Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 73 - Attribution de la dénomination Rainer Maria Rilke à la bibliothèque Port-Royal (5e).

2010, DAC 77 - Subvention à la SARL Théâtre de l'Athénée (9e), pour un projet de spectacle lyrique en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 102 - Signature d'une convention avec l'association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) (20e). - Montant : 60.000 euros.

2010, DAC 122 - Subvention à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein (16e), au titre de son projet culturel 2010. Montant : 12.000 euros

2010, DAC 126 - Cession de droit à bail du local commercial situé 22, avenue Parmentier (11e), pour permettre l'extension de la bibliothèque Parmentier.

2010, DAC 141 - Subvention à l'association Ere de jeu (93100 Montreuil) et signature d'une convention. - Montant : 40.000 euros.

2010, DAC 152 - Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Impérial (12e) pour l'organisation du festival Les Femmes s'en mêlent en 2010. - Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 159 - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement avec la SCOP Théâtre du Soleil (12e). - Montant : 120.000 euros.

2010, DAC 168 - Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes achetés par les établissements du réseau des bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris.

2010, DDATC 37 - Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Melle Jeanne ROLLAND.

2010, DPA 31 - Indemnisation de la société Leader Bat pour les préjudices subis dans le cadre des travaux de traitement acoustique du Conservatoire Erik Satie, 135 bis, rue de l'Université (7e).

2010, SG 5 - Signature d'une convention avec l'association Alliance pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2010, SG 8 - Subvention à l'association Les Lumières. Montant : 5.000 euros.

2010, SG 12 - Subvention à l'association Les amis du cinéma du réel. - Montant : 10.000 euros.

2010, SG 39 - Signature d'une convention avec l'association Forum des images pour l'attribution de subventions. - Montant total : 6.070.000 euros.

2010, SG 40 - Signature d'une convention avec l'association Enfances au cinéma pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros.

2010, SG 41 - Signature d'une convention avec l'association Cinémas Indépendants Parisiens pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 101.500 euros.

2010, SG 59 - Subvention à l'association Très d'Esprit (20e). - Montant : 2.000 euros.

2010, SG 60 - Subvention à l'association Ciné-ma Différence (14e). - Montant : 2.000 euros.

2010, SG 64 - Subvention au cinéma l'Entrepôt (14e). Montant : 20.000 euros.

2010, SG 66 - Signature d'une convention avec la SA Société d'exploitation du Champollion pour le cinéma Le Champo pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010, DAC 156 - Signature avec l'association Regard'en France Compagnie (12e) d'une convention relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010, DAC 105 - DJS 252 - Signature avec l'association "Le Temps des Rues" (10e) d'une convention relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 65.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2010, DDEE 91 - Subvention à l'association Festival étudiant contre le racisme et les discriminations (19e) pour l'organisation du festival éponyme. Montant : 4.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2010, CAB_MA 11 - Aide exceptionnelle en faveur des départements de Vendée et de Charente-Maritime ainsi qu'à la Communauté d'agglomération de la Rochelle, particulièrement touchés par la tempête Xynthia. - Montant : 500.000 euros.

2010, DPA 51 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux et signature de l'avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes pour la réhabilitation de la Halle Pajol et à la création d'un jardin public (18e).

2010, DU 57 - Cession par voie d'adjudication publique de la propriété communale, située 129 rue Gambetta à Verneuil-sur-Avre (Eure - 27), composée de deux parcelles, P600 et P601.

2010, DU 50 - Attribution de la dénomination "Esplanade du Général Casso" à une place du 17e arrondissement de Paris.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010, DU 22 - Lancement d'un accord cadre de prestations intellectuelles relatives au traitement de la pollution des sols à Paris et en Région Ile-de-France sous forme d'un appel d'offres ouvert européen.

Mme Anne HIDALGO, M. Denis BAUPIN, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2010, DJS 156 - Subvention à l'association Pazapas Belleville (11e). Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 159 - Signature d'une convention annuelle avec l'association Foyer International d'Accueil de Paris Jean Monnet (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DJS 160 - Subvention à l'association Jaurès Pantin Petit J2P. Montant : 4.000 euros.

2010, DJS 162 - Subvention à l'association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e). - Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 164 - Signature d'une convention annuelle avec l'Association des Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM) (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2010, DJS 175 - Subvention à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier (6e). - Montant : 4.300 euros.

2010, DJS 177 - Signature d'un avenant à la convention triennale 2009-2011 passée avec l'association Strata'j'm (92700 Colombes) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.500 euros.

2010, DJS 179 - Subventions à trois associations de jeunesse parisienne. Montant total : 18.000 euros.

2010, DJS 181 - Subvention à l'association Comité International des Jeux Mathématiques (CIJM) (15e). - Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 202 - Subvention à l'association Ateliers Arc En Ciel 12. - Montant : 3.000 euros.

2010, DJS 206 - Lancement d'un marché selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du futur centre d'animation Masséna (13e).

2010, DJS 216 - Contrat de transaction avec l'association CASDAL 14, gestionnaire du centre d'animation Marc Sangnier (14e).

2010, DU 11 - Acquisition auprès de la SIEMP du terrain 1 à 3 rue Victor Gelez - 10 passage de Ménilmontant (11e) en vue d'y réaliser un centre d'animation.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010, DJS 307 - Signature d'une convention de partenariat au bénéfice de la jeunesse avec la ville de Clichy-sous-Bois.

M. Bruno JULLIARD, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010, DJS 169 - DPVI 1 - Signature d'une convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DVD 63 - Approbation et signature d'un avenant n° 3 substituant la société Vinci Park à la société Vinci park Haussmann dans le bénéfice du contrat d'occupation domaniale par deux ouvrages de desserte du parc de stationnement Haussmann Provence, situés rue de Provence et rue de Charras (9e).

2010, DVD 95 - Signature avec la Société Anonyme d'Economie Mixte d'Exploitation du Stationnement (SAEMES) d'une convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Ecole de Médecine" (6e) pour une durée de 12 ans.

2010, DVD 96 - Signature avec la Société d'Assistance et de Gestion du Stationnement (SAGS) du contrat d'affermage pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Maison de la Radio (16e) pour une durée de 4 ans.

2010, DVD 69 - Signature avec Réseau Ferré de France (RFF) d'une convention de financement des études et des travaux relatifs à la regénération et la remise en peinture de la Petite Ceinture Ferroviaire Vincennes, au sablage du pont-rail quai de la Gironde et des travaux SNCF sur le viaduc PCF Patay dans le cadre de l'extension T3.

2010, DVD 70 - Aménagement des espaces publics du secteur Macdonald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est (19e) et de l'extension T3. - Signature avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris d'une convention pour les modalités de réalisation et de financement de la reconstitution des accès de la blanchisserie Macdonald.

2010, DVD 83 - Approbation du programme 2010 d'aménagements de sécurité de carrefours éligibles aux subventions de la Région d'Ile de France et demande des subventions correspondantes.

2010, DVD 24 - Approbation des modalités de passation d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture de mobilier en fonte ductile ou acier moulé-pieds de bancs, bornes et têtes de bornes et signature du marché correspondant.

2010, DVD 57 - Approbation des modalités de passation d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture de bornes, de couronnements et entourages d'arbres en granit et signature du marché correspondant.

2010, DVD 65 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010, DU 80 - Lotissement Saussure (17e). Convention de transfert des voies et ouvrages du lotissement dans le domaine public conformément à l'article R. 442-8 du code de l'urbanisme.

2010, DVD 55 - Aménagement du secteur Saussure à Paris (17e). - Signature d'une convention de mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la SNEF et approbation du marché de maîtrise d'oeuvre d'infrastructure. - Signature d'une convention pour le franchissement de la tranchée Pereire et approbation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant.

Mme Annick LEPETIT, Mme Anne HIDALGO , rapporteures.

2010, DPE 14 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris Décision modificative n° 1 pour 2010.

2010, DVD 76 - Signature d'une convention avec la commune de Bondy et le département de Seine Saint Denis relative à l'aménagement, l'entretien et l'exploitation de l'éclairage public de la piste cyclable de l'Ourcq sur le territoire de la commune de Bondy.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010, DLH 1 - Résiliation du bail emphytéotique conclu le 27 octobre 2004 au profit de l'OPAC de Paris, devenu depuis lors "Paris Habitat - OPH", portant location d'une emprise communale située 10 rue Ernestine - 11-13 rue Emile Duployé (18e).

2010, DLH 4 - Signature d'une convention avec l'association "Pact Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.057.774 euros.

2010, DLH 7 - Lancement d'un marché public en vue de désigner un opérateur pour l'OPAH-RU Belliard-Doudeauville. Signature d'une convention d'OPAH-RU avec l'Anah et l'Etat fixant les objectifs et les modalités de l'OPAH Belliard-Doudeauville (18e). Modification du règlement d'attribution des subventions de la Ville de Paris pour l'amélioration de l'habitat.

2010, DLH 9 - Signature d'un avenant au bail emphytéotique consenti à FREHA portant location des lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété, 69 rue de Cléry (2e).

2010, DLH 38 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte dans l'immeuble en copropriété, 1 rue Saint Eleuthère (18e).

2010, DLH 42 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 148150 boulevard Vincent Auriol (13e).

2010, DLH 47 - Procédure à l'indemnisation d'un tiers en réparation de dommages causés à l'intéressé lors d'un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire.

2010, DLH 50 - Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM Habitat de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants "David d'Angers" 15 rue David d'Angers (19e). Transfert du bénéfice de la subvention accordée par la Ville pour le financement de l'opération.

2010, DLH 52 - Garantie d'emprunt complémentaire pour la réalisation d'un programme de construction par "Paris Habitat - OPH" de 20 logements PLS situé 155-163 rue de la Croix Nivert et 135-147 rue de la Convention (15e).

2010, DLH 56 - Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLS à contracter en vue du financement du programme d'acquisition en l'état futur d'achèvement comportant 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 4 logements PLS, 70 rue de Clignancourt (18e).

2010, DLH 57 - Transfert au profit de l'ESH "Résidences Sociales Ile-de-France" (RSIF) des garanties d'emprunts initialement accordées par la Ville de Paris à la Société Anonyme d'HLM "Immobilière 3F" pour le financement de divers programmes de logements sociaux dans les 11e, 13e et 14e arrondissements.

2010, DLH 61 - Dépôt d'une déclaration préalable pour une division parcellaire pour l'îlot Colmar-Crimée-Thionville-Evette (19e).

2010, DLH 62 - Signature d'un avenant au bail emphytéotique portant location au profit d'HLM "Habitat Social Français" (HSF) de l'immeuble communal situé 14 boulevard de Vaugirard (15e).

2010, DLH 68 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à souscrire par la SGIM en vue du financement de travaux relatifs à la mise aux normes de son parc actuel d'ascenseurs.

2010, DLH 72 - Prorogation de l'échéance du bail passé avec la SEMIDEP portant location d'un ensemble immobilier situé avenue John Kennedy à Massy (91).

2010, DU 43 - Cession à la SEMAVIP de deux bandes de terrain situées 33 rue Myrha - 6 rue Léon et 43 rue Myrha - 34 rue des Gardes (18e), modification des baux emphytéotiques conclus avec Paris Habitat OPH sur les parcelles situées 29-31 rue Myrha et 30-32 rue des Gardes (18e).

2010, DU 45 - Mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur l'immeuble situé 69 rue des Haies (20e).

2010, DU 95 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession d'un logement et d'une cave (lots n° 82-101) par voie d'adjudication publique et de quatre caves de gré à gré à des copropriétaires (lots n° 89-92-97-99), dépendant de l'immeuble situé 15-17, rue des Barres (4e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010, DU 10 - Cession à la commune de Joinville le Pont de la Parcelle communale H 102 située 106 boulevard de Polangis-2 boulevard des Alliés (Joinville le Pont 94).

2010, DU 76 - Dépôt de demandes d'urbanisme par la commune de Choisy-le-Roi sur des parcelles parisiennes situées sur le territoire de la commune de Choisy-le Roi, Val de Marne.

2010, SG 36 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de l'Ile-de-France et versement de la cotisation 2010. - Montant : 54.000 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2010, DASCO 16 - Subventions pour l'équipement en mobilier et matériels de deux écoles d'arts appliqués. Montant total : 650.000 euros.

2010, DASCO 21 - Subventions aux écoles supérieures d'art Boulle (12e) et Estienne (13e). Montant total : 5.976 euros.

2010, DDEE 83 - Signature d'une convention avec l'association Capital Games pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros

2010, DDEE 90 - Signature d'une convention avec l'association Savoir Apprendre pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DDEE 93 - Signature d'une convention avec le Comité International des Jeux Mathématiques pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DDEE 95 - Subvention à l'Université Paris-I pour le laboratoire de médiévistique occidentale de Paris (LAMOP), afin d'organiser le colloque conclusif sur le projet ALPAGE. Montant : 7.000 euros.

2010, DDEE 96 - Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)-délégation Paris B pour l'organisation d'une conférence internationale sur l'électronique organique. Montant : 1.500 euros.

2010, DDEE 98 - Subvention à la fondation Campus Condorcet (93210 Saint-Denis La Plaine) pour l'organisation de conférences. Montant : 8.000 euros.

2010, DU 104 - DDEE 115 - Acquisition d'un immeuble 27 rue du Chemin Vert (11e) en vue d'y installer une pépinière d'entreprises innovantes.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010, DDEE 78 - Signature d'un avenant à la convention passée avec Météo France.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Denis BAUPIN , rapporteurs.

2010, DA 1 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de matériels son et image et la fourniture, l'installation et la maintenance de matériels de diffusion du son destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d'arrondissement, en 4 lots séparés.

2010, DA 2 - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de marchés à bons de commande pour des prestations de nettoyage de vitres des établissement scolaires à statut municipal de la Ville de Paris en 4 lots séparés.

2010, DA 3 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de matériels électroménagers grand public, de matériels de blanchisserie et de cuisine semi-professionnels, et la maintenance de matériels électroménagers grand public et semi-professionnels destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris.

2010, DAJ 6 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 11 février, 23 février, 9 mars et 16 mars 2010. Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010, DFPE 5 - Signature d'une convention passée avec l'association "La Goutte de Lait Saint Léon" pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement d'un établissement d'accueil collectif non permanent de petite enfance de 20 places dans des locaux situés 9, rue George Bernard Shaw (15e). Montant : 146.208 euros.

2010, DFPE 7 - Signature d'une convention avec l'association Groupe d'oeuvres sociales de Belleville (G.O.S.B.) pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement de locaux situés 4, rue des Montiboeufs (20e) en vue de la création d'une crèche collective de 66 places. - Montant : 1.541.508 euros.

2010, DFPE 42 - Signature d'une convention avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention pour la création d'un établissement d'accueil de la petite enfance Auriol (13e). - Montant : 773.196 euros.

2010, DFPE 43 - Signature d'une convention avec la fondation Oeuvre de la Croix St Simon pour l'attribution d'une subvention pour la création d'un établissement d'accueil de la petite enfance "Blanche Antoinette" (19e). - Montant : 1.648.772 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010, DAC 23 - Approbation du principe d'une transaction entre l'Eglise Réformée de Pentemont à Paris (7e) et la Ville de Paris, relative au remboursement des frais de chauffage pour la période de 26 décembre 2007 au 11 mars 2008. - Montant : 3.464,93 euros.

2010, DAC 26 - Modification de l'article 1 de la délibération 2008 DAC 304 autorisant la vente d'une fonte d'un bronze d'Antoine Bourdelle buste de Jeanne Prinet.

2010, DAC 81 - Signature d'une convention à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'Association Sources du Nord-Etudes et Préservation (ASNEP), portant sur les conditions d'utilisation par l'association des ouvrages du domaine public composés de regards connus ou à découvrir des différents systèmes d'alimentation en eau utilisés par la Ville de Paris.

2010, DAC 132 - Autorisation donnée l'Association Diocésaine de Paris à déposer le permis de construire correspondant à la création d'une mezzanine dans la salle du chevet de l'église Saint-Joseph des Nations, située 161, rue Saint-Maur (11e).

2010, DAC 255 - Subvention sollicitée auprès de l'Etat au titre de sa participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriétés de la Ville de Paris.

2010, DU 41 - Mise en valeur des passages couverts parisiens. - Attribution de subventions pour un montant total maximal de 108.750 euros aux propriétaires du passage couvert du Prado (10e) en contrepartie de l'instauration d'une servitude de passage public et de la restauration de ce passage. - Signature d'une convention à cet effet.

2010, SG 89 - Signature de contrats de co-édition liant la Ville de Paris avec les Presses Universitaires de Rennes.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2010, DAC 262 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010, PP 9 - Approbation du principe de l'opération pour la fourniture et la livraison de draps à usage unique destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2010, PP 11 - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2010, PP 12 - Approbation du principe de l'opération pour la fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de maintenance pour matériels respiratoires de marque Sperian, Dräger et Matisec de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2010, PP 13 - Approbation du principe de la remise à niveau des infrastructures téléphoniques de marque Alcatel de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2010, PP 14 - Approbation du principe de l'opération pour la fourniture de produits lubrifiants industriels et automobiles pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2010, PP 15 - Modalités de gratification et d'indemnisation de certains frais pour les étudiants de l'enseignement supérieur en stage dans les directions et services de la Préfecture de police.

2010, PP 16 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

2010, PP 17 - Acquisition de matériel informatique durci dans le cadre du projet "SINUS" au profit des services de la Préfecture de police. Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. Autorisation de signer le marché correspondant.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010, DDEE 63 - Indemnisation suite à un dégât des eaux.

2010, DDEE 94 - Subvention à la Fondation PremUP pour l'organisation d'un symposium scientifique international sur la physiopathologie du placenta. Montant : 7.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010, SGRI 1 - Signature des conventions triannuelles avec les parties prenantes du Programme d'appui au développement de stratégies municipales de santé à Bamako et Ouagadougou.

2010, SGRI 3 - Subvention à l'association Reporters sans Frontières au titre des Relations Internationales. - Montant : 15.000 euros.

2010, SGRI 6 - Signature d'une convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris au titre de la coopération technique avec Rio de Janeiro.

2010, SGRI 7 - Adhésion au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine. - Montant : 7.500 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2010, DPVI 15 - Signature d'une convention avec l'association Inscrire du quartier Saint-Blaise (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.032 euros.

2010, DPVI 17 - Signature d'une convention avec l'association Mémoire de l'Avenir du quartier Belleville Amandiers pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.887 euros.

2010, DPVI 18 - Signature d'une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de la 2e phase de travaux du local, 17 rue Bernard Dimey (18e). Montant : 17.500 euros.

2010, DPVI 19 - DJS 172 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association Les Enfants de la Goutte d'Or pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 57.000 euros.

2010, DPVI 35 - Signature d'un avenant de prorogation pour un an du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2009.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2010, DAC 4 - Signature d'une convention avec l'Association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 65.550 euros.

2010, DAC 5 - Subvention à l'association "Les Témoins de l'Histoire à la RATP" (8e). - Montant : 760 euros.

2010, DAC 59 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Pierre Lambert 161 boulevard Haussmann (8e).

2010, DAC 63 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) Comité du 8e arrondissement (8e). - Montant : 1.100 euros.

2010, DAC 64 - Subvention au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (9e). Montant : 800 euros.

2010, DAC 65 - Subvention au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (20e). - Montant : 700 euros.

2010, DAC 66 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité de Paris 11e. - Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 67 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A. 12e). - Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 68 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 13e arrondissement (13e). - Montant : 1.100 euros.

2010, DAC 69 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) Comité du 16e arrondissement (16e). - Montant : 800 euros.

2010, DAC 70 - Subvention au Comité du 17e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (17e). Montant : 1.100 euros.

2010, DAC 71 - Subvention au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A.(18e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 72 - Subvention au Comité local du 20e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). - Montant 1.100 euros.

2010, DAC 129 - Signature d'une convention avec la Fondation de la France libre (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 74.000 euros.

2010, DAC 142 - Subvention au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e). - Montant : 780 euros.

2010, DAC 145 - Subvention au Club informatique FNACA Paris (13e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 149 - Subvention au Comité du 19e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Tunisie et Maroc F.N.A.C.A (19e). - Montant : 950 euros.

2010, DAC 151 - Subvention au service juridique et social de l'Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). - Montant : 850 euros.

2010, DAC 160 - Subvention au Comité du Souvenir du 1er arrondissement (1er). - Montant : 600 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010, DJS 2 - Subventions à huit associations du 3e arrondissement. - Montant total : 13.600 euros.

2010, DJS 8 - Subventions à six associations du 8e arrondissement. - Montant total : 9.000 euros.

2010, DJS 9 - Subventions à dix associations du 9e arrondissement. - Montant total : 9.450 euros.

2010, DJS 10 - Subventions à deux associations du 9e arrondissement. - Montant total : 22.500 euros.

2010, DJS 13 - Subventions à cinq associations du 11e arrondissement. Montant total : 35.650 euros.

2010, DJS 16 - Subventions à seize associations du 13e arrondissement. - Montant total : 24.250 euros.

2010, DJS 17 - Subventions à quatre associations du 13e arrondissement. - Montant total : 45.500 euros.

2010, DJS 18 - Subventions à dix associations du 14e arrondissement. - Montant total : 11.150 euros.

2010, DJS 21 - Subvention à l'association La Saint-Louis de Vaugirard (15e). - Montant : 11.400 euros.

2010, DJS 23 - Subventions à dix associations du 17e arrondissement. - Montant total : 16.200 euros.

2010, DJS 25 - Subventions à quinze associations du 18e arrondissement. - Montant total : 19.800 euros

2010, DJS 27 - Subventions à quinze associations du 19e arrondissement. - Montant total : 20.950 euros.

2010, DJS 28 - Subventions à trois associations du 19e arrondissement. - Montant total : 27.000 euros.

2010, DJS 35 - Signature d'une convention avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010, DJS 39 - Signature d'une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 49.000 euros.

2010, DJS 41 - Subvention à l'association variétés club de france (16e). - Montant : 8.000 euros.

2010, DJS 42 - Subvention à la Ligue d'Ile-de-France de Volley-Ball (L.I.F.V.B.) 92300 Levallois Perret. - Montant : 7.000 euros

2010, DJS 43 - Subvention à la Fédération Française de Tennis de Table - Ligue Régionale d'Ile-de-France de Tennis de Table 93200 Saint Denis. - Montant : 13.000 euros.

2010, DJS 50 - Subvention à l'association Courir pour le plaisir (12e). - Montant : 2.500 euros.

2010, DJS 66 - Subventions à douze organismes locaux de fédérations nationales sportives. - Montant total : 17.100 euros.

2010, DJS 67 - Subventions à onze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 28.700 euros.

2010, DJS 69 - Subventions à sept organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 52.500 euros.

2010, DJS 71 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010, DJS 73 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.

2010, DJS 79 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.500 euros.

2010, DJS 80 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2010, DJS 85 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 23.000 euros.

2010, DJS 90 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.400 euros.

2010, DJS 188 - Lancement et signature d'un marché sur appel d'offre ouvert à bons de commande, en trois lots, en vue de la fourniture de produits de traitement de l'eau pour les établissements balnéaires en régie directe.

2010, DJS 194 - Subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l'occasion de l'organisation de l'Open International de Paris de Karaté les 16 et 17 janvier 2010. Montant 20.000 euros.

2010, DJS 201 - Autorisation de recouvrement des recettes de l'espace forme Alfred Nakache.

2010, DJS 208 - Approbation du principe de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion de l'espace sportif Pontoise (5e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 modifiée, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.

2010, DJS 261 - Signature d'un contrat de transaction passé avec la société EBL pour le remboursement du coût des travaux réalisés suite à des dégâts des eaux provenant du stade René et André Mourlon (15e).

2010, DJS 286 - Modifications des contrats de stade et de ville hôte pour la candidature de Paris à l'euro 2016.

2010, DJS 295 - Dépose d'une demande de permis de construire pour la création d'un local au stade Didot (14e).

2010, DJS 296 - Déposes de demandes de permis de démolir et de construire pour la création d'un local au centre sportif Elisabeth (14e).

2010, DJS 311 - Création d'une commission spéciale d'élus pour l'audition des candidats à l'attribution d'une convention d'occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituée du centre sportif Géo-André (16e).

2010, DJS 317 - Attribution de la dénomination gymnase Pierre Rémond au gymnase de la ZAC Porte d'Asnières, 27, rue Marguerite Long (17e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2010, DPA 1 - Approbation du principe de construction d'un gymnase, d'un TEP, d'un espace jeunes, et d'un CAPP, ZAC de la Porte des Lilas (20e), de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris, des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et de la demande de permis de construire.

M. Jean VUILLERMOZ, M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2010, DAJ 7 - Communication de la liste des marchés attribués du 16 décembre 2009 au 15 février 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.