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Déliberation

G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Mars 2007 [2007 DASCO 30]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mars 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mars 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution de subventions à divers établissements scolaires départementaux ;

Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège César Franck 5, rue de la Jussienne (2ème), (X04743), (Lycée Lamartine Agence comptable 121, rue du faubourg Poissonnière (9ème), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique sur le thème de Debussy et la musique impressionniste, concrétisé par la visite du Musée d?Orsay et une sortie scolaire à la Fondation Monet à Giverny (Eure), le 24 mai 2007, au profit de 29 élèves d?une classe de 3ème.

Art. 2.- Une subvention de 1.076 euros est attribuée au collège Charlemagne 14, rue Charlemagne (4ème), (W00177), (Lycée Charlemagne Agence comptable 14, rue Charlemagne (4ème), destinée à participer au financement d?un échange franco-viêtnamien concrétisé par un séjour culturel à Hanoî (Asie), du 26 février au 10 mars 2007, au profit de 30 élèves de classes de 3ème et l?accueil des élèves viêtnamiens à Paris, qui s?est déroulé en juin 2006.

Art. 3.- Une subvention de 600 euros est attribuée au collège Octave Gréard 28, rue du Général Foy (8ème), (D03639) (Lycée Racine Agence comptable 20, rue du Rocher (8ème), destinée à participer au financement d?un séjour de ski alpin à Saint-Sorlin d?Arves (Savoie), du 15 au 19 janvier 2007, au profit de 43 élèves de deux classes de 5ème.

Art. 4.- Une subvention de 660 euros est attribuée au collège Octave Gréard 28, rue du Général Foy (8ème), (D03639) (Lycée Racine Agence comptable 20, rue du Rocher (8ème), destinée à participer au financement d?un séjour de découverte et d?activités physiques à la base de plein air de Bombannes (Gironde), du 11 au 15 juin 2007, au profit de 47 élèves de deux classes de 5ème.

Art. 5.- Une subvention de 1.018 euros est attribuée au collège Valmy 199, quai de Valmy (10me), (D04056), (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agence comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin (10ème), destinée à participer au financement d?un séjour de ski alpin à Serre-Chevalier (Hautes-Alpes), du 11 au 17 mars 2007, au profit de 45 élèves de classes de 4ème.

Art. 6.- Une subvention de 458 euros est attribuée au collège Valmy 199, quai de Valmy (10me), (D04056), (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agence comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin (10ème), destinée à participer au financement d?un échange franco-allemand concrétisé par un séjour linguistique et culturel à Boppard (Allemagne), du 5 au 11 mai 2007, au profit de 24 élèves germanistes de classes de 5ème, 4ème et de 3ème et l?accueil des élèves allemands à Paris qui s?est déroulé du 23 au 29 septembre 2006.

Art. 7.- Une subvention de 915 euros est attribuée au collège Valmy 199, quai de Valmy (10me), (D04056), (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agence comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin (10ème), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel en Andalousie (Espagne), du 21 au 27 mai 2007, au profit de 48 élèves de classes de 6ème à la 3ème.

Art. 8.- Une subvention de 755 euros est attribuée au collège Valmy 199, quai de Valmy (10me), (D04056), (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agence comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin (10ème) destinée à participer au financement d?un projet pédagogique pluridisciplinaire sur la résistance allemande face au nazisme, dont l?aboutissement sera la participation à un spectacle de Marén Berg et Arnaud Beunaiche ?Die WeiBe Rose : la rose blanche? le 22 mars 2007 à l?Espace Jemmapes, au profit de 260 élèves (185 élèves de classes de 4ème et 3ème du collège Valmy et 75 élèves de classes de 3ème du collège la Grange aux Belles).

Art. 9.- Une subvention de 650 euros est attribuée au collège Fontaine au Roi 62, rue de la Fontaine au Roi (11ème), (D04447), (Collège Alain Fournier Agence comptable 87, rue Léon Frot (11ème) destinée à participer au financement d?un projet pédagogique d?initiation à la géologie concrétisé par une sortie en forêt de Fontainebleau, d?une journée en mai 2007, au profit de 75 élèves de trois classes de 5ème.

Art. 10.- Une subvention de 654 euros est attribuée au collège Beaumarchais 124-126, rue Amelot (11ème), (W00275), (Lycée Technique Dorian Agence comptable 74, avenue Philippe Auguste (11ème) destinée à participer au financement d?un stage de voile à Tréveneuc (Côtes d?Armor), du 10 au 15 juin 2007, au profit de 30 élèves de classes de 6ème.

Art. 11.- Une subvention de 500 euros est attribuée au collège Vincent d?Indy 8, avenue Vincent d?Indy (12ème), (D02453), (Lycée Paul Valéry Agence comptable 38, boulevard Soult (12ème), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique intitulé ?Activités physiques de pleine nature? concrétisé par un voyage scolaire à la base nautique UCPA de Vaires-sur-Marne (Seine et Marne), de 2 jours en mai ou juin 2007, au profit de 95 élèves de quatre classes de 6ème dont une SEGPA.

Art. 12.- Une subvention de 561 euros est attribuée au collège Paul Valéry 38 boulevard Soult (12ème), (W00152), (Lycée Paul Valéry Agence comptable 38, boulevard Soult (12ème), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel dans la vallée du Rhin à Trèves, Heidelberg, Rüdesheim et Worms (Allemagne), du 11 au 14 juin 2007, au profit de 46 élèves de classes de 6ème, 5ème et 4ème.

Art. 13.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Jules Verne 20, rue de la Brèche aux Loups (12ème), (D06366), (Lycée Technique Lemonnier Agence comptable 20, avenue Armand Rousseau (12ème), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique intitulé ?EBEP? afin d?améliorer l?expression orale et écrite en français, par l?intermédiaire de l?éducation musicale et les arts plastiques, d?une heure par semaine, et assister à un programme de spectacles à la Cité de la Musique et à l?Opéra Bastille, une fois par mois, de janvier à juin 2007, au profit de 19 élèves d?une classe de 5ème.

Art. 14.- Une subvention de 500 euros est attribuée au collège Evariste Gallois 11, rue du Docteur Bourneville (13ème), (D04153), (Lycée Gabriel Fauré Agence comptable 81, avenue de Choisy (13ème), destinée à participer au financement d?une classe ?médiévale? à Dampierre-sous-Bouhy (Nièvre), du 23 au 27 avril 2007, au profit de 24 élèves d?une classe de 5ème.

Art. 15.- Une subvention de 500 euros est attribuée au collège Evariste Gallois 11, rue du Docteur Bourneville (13ème), (D04153), (Lycée Gabriel Fauré Agence comptable 81, avenue de Choisy (13ème), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique concrétisé par la visite du Mémorial de Caen et les plages du Débarquement (Calvados), les 21 et 22 mai 2007, au profit de 33 élèves de deux classes de 3ème.

Art. 16.- Une subvention de 500 euros est attribuée au collège Evariste Gallois 11, rue du Docteur Bourneville (13ème), (D04153), (Lycée Gabriel Fauré Agence comptable 81, avenue de Choisy (13ème), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique concrétisé par un voyage scolaire au Futuroscope de Poitiers (Vienne), les 8 et 9 mars 2007, au profit de 38 élèves de deux classes de 4ème et 3ème.

Art. 17.- Une subvention de 300 euros est attribuée au collège Evariste Gallois 11, rue du Docteur Bourneville (13ème), (D04153), (Lycée Gabriel Fauré Agence comptable 81, avenue de Choisy (13ème), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Naples (Italie), du 30 avril au 8 mai 2007, au profit de 36 élèves latinistes de classes de 4ème et 3ème.

Art. 18.- Une subvention de 302 euros est attribuée au collège Jean-Baptiste Say 11 bis, rue d?Auteuil (16ème), (W00193),

(M. l?Intendant Lycée Jean-Baptiste Say 11 bis, rue d?Auteuil (16ème), destinée à participer au financement d?un séjour d?activités physiques de pleine nature à Autrans (Isère), du 11 au 16 juin 2007, au profit de 30 élèves d?une classe de 6ème.

Art. 19.- Une subvention de 609 euros est attribuée au collège Gérard Philippe 8, rue des Amiraux (18ème), (X03030), (Collège Gérard Philippe Agence comptable 8, rue des Amiraux (18ème), destinée à participer au financement d?un séjour dans les parcs naturels d?Auvergne à Saint-Beauzire (Puy-de-Dôme), du 29 au 31 mai 2007, au profit de 41 élèves de classes de 4ème.

Art. 20.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Guillaume Budé 7, rue Jean Quarré (19ème), (D06141), (Lycée Hôtelier Guillaume Tirel Agence comptable 237, Boulevard Raspail (14ème), destinée à participer au financement d?une projet pédagogique intitulé ?formation des délégués des élèves? concrétisé par une journée de préparation avec ?Feu Vert?, le 20 novembre 2006 et l?intervention de 2 formateurs de ?AROVEN? qui se déroule à Montaure (Eure), les 2 et 3 décembre 2006, au profit de 22 élèves de classes de 6ème et 5ème.

Art. 21.- Une subvention de 905 euros est attribuée au collège Guillaume Budé 7, rue Jean Quarré (19ème), (D06141), (Lycée Hôtelier Guillaume Tirel Agence comptable 237, Boulevard Raspail (14ème), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel dans la région de Madrid (Espagne), du 6 au 13 mai 2007, au profit de 42 élèves de classes de 4ème et 3ème.

Art. 22.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Edmond Michelet 70, rue de l?Ourcq (19ème), (D06319), (Lycée Technique Jacquard Agence comptable 2 bis, rue Bouret (19ème), destinée à participer au financement d?un projet intitulé ?Atelier d?écriture? dans le cadre du dispositif de socialisation et d?apprentissage, avec l?intervention d?un écrivain de littérature de jeunesse, à raison de 6 séances réparties de mars à mai 2007, au profit de 10 élèves de classes de 5ème et 4ème.

Art. 23.- Une subvention de 1 047 euros est attribuée au collège Edmond Michelet 70, rue de l?Ourcq (19ème), (D06319), (Lycée Technique Jacquard Agence comptable 2 bis, rue Bouret (19ème), destinée à participer au financement d?un séjour de ski à Morzine (Haute-Savoie), du 4 au 9 février 2007, au profit de 48 élèves de deux classes de 5ème.

Art. 24.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Georges Méliès (19ème), (W00224), (Collège Georges Méliès 45, rue de Tanger (19ème), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique intitulé ?Dispositif de soutien et d?apprentissage?, concrétisé par un stage de plongée sous-marine à la piscine de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), organisé en 2 sessions de 5 semaines, de janvier à mars 2007, au profit d?une vingtaine d?élèves en difficultés scolaires de classes de 5ème et 4ème.

Art. 25.- La dépense correspondante, d?un montant de 14.035 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2007 du Département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 002.