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Octobre 2010
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Autremonde (20e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DUCT 148]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Autremonde (20e) ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée au titre de l?exercice 2010 à l?association Autremonde (D08457), dont le siège social est situé 30, rue de la Mare (20e).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, compte budgétaire VF14009 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre du soutien à la vie associative?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.