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Octobre 2010
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Conseil Municipal
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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Institut Pasteur pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Marc LECUIT, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Traversée des barrières de l’hôte par les microorganismes pathogènes humains” - Annuité 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DASES 36]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu la délibération, en date du 23-24 novembre 2009 (2009 DASES 32), notamment son article premier autorisant le Maire de Paris à signer, avec l?Institut Pasteur une convention de financement de 4 années en vue de soutenir une jeune équipe de chercheurs dans la réalisation d?un programme de travail intitulé : ?Traversée des barrières de l?hôte par les microorganismes pathogènes humains? ;

Vu l?article 2 de la même délibération attribuant une première subvention de 90.000 euros à l?Institut Pasteur au titre de l?année 2009 ;

Vu la convention conclue entre les signataires le 14 décembre 2009, notamment son article 7 prévoyant la passation d?un avenant annuel ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre à l?Institut Pasteur, l?avenant conventionnel annuel (n° 1) permettant de confirmer l?octroi de la subvention prévue au titre de 2010 en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 62.000 euros est attribuée pour 2010 à l?Institut Pasteur sis 25-28, rue du Docteur Roux, 75724 (15e) (Tiers : W00156) afin de permettre à l?équipe de Marc LECUIT, PU-PH, responsable G5 (Université Paris Descartes, Hôpital Necker-Enfants malades) de poursuivre la réalisation de l?étude intitulée: ?Traversée des barrières de l?hôte par les microorganismes pathogènes humains? dans le cadre d?une équipe indépendante affiliée à l?Unité Inserm U604 - Institut Pasteur.

Article 2 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant n° 1 à la convention du 14 décembre 2009 avec l?Institut Pasteur.

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 23, nature 6574, ligne VF55015, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.