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Octobre 2010
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Action Vers l’Avenir (AVA) pour la réalisation d’un guide destiné aux porteurs de projets de jardins en Ville (11e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DEVE 115]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriale, articles 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Action Vers l?Avenir (AVA) dont le siège social est situé 161 rue Saint-Maur (11e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?association Action Vers l?Avenir (AVA) dont le siège social est situé 161 rue Saint-Maur (11e).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 823, nature 6574, ligne VF 23002 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2010.