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Juillet 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Averse”, dont le siège social est situé 6, rue de Nice (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2005 [2005 DAC 266]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre Averse?, dont le siège social est situé 6, rue de Nice (11e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Théâtre Averse?, 6, rue de Nice (11e), pour la diffusion du spectacle ?Le refus? d?après l??uvre de Jean Moulin et de Ferdinand Oyono au Musée Jean Moulin Mémorial du Maréchal Leclerc (30 représentations) (D01125 / 2005-01881).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 7.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 323, ligne P013 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la mémoire?.