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Juillet 2005
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’acquisition de l’œuvre “Le Plongeon” de Xavier Veilhan. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2005 [2005 DAC 359]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 20 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à autoriser l?acquisition de l??uvre ?Le Plongeon? de Xavier Veilhan ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 4 juillet 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à procéder à l?acquisition de l??uvre ?Le Plongeon? de Xavier Veilhan pour un montant de 75.240 euros T.T.C.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget d?investissement de la Ville de Paris de 2005, nature 2161, rubrique 312, mission 40 000-99-050.