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Juillet 2005
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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 18.000 euros à l’association Africultures, Les Pilles 26110 Nyons. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2005 [2005 DAC 199]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 20 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Africultures, Les Pilles 26110 Nyons.

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 20ème arrondissement en date du 4 juillet 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9ème commission et par Mme Khédija BOURCART au nom de la 6ème commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 18.000 euros est attribuée à l?association l?association Africultures, Les Pilles 26110 Nyons pour la réalisation du projet ?Nouvelles africaines?. (X05757/2005-01890).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.