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Juillet 2005
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Subvention de 16.000 euros à l’Ecole du Louvre, pour la participation au financement des cours d’histoire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2005 [2005 DASCO 125]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 13 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 13 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?Ecole du Louvre, pour la participation au financement des cours d?histoire de la Ville de Paris, et demande l?autorisation de signer la convention correspondante ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 16.000 euros est attribuée à l?Ecole du Louvre, sise Palais du Louvre, porte Jaujard, place du Carrousel (1er), pour la participation au financement des cours d?histoire de la Ville de Paris.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention correspondant.

Art. 3.- Cette somme sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne P007, du budget de fonctionnement de l?année 2005 de la Ville de Paris.