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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2005 [2005 DJS 254]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 15 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quatorze associations sportives du 18ème arrondissement ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18ème arrondissement en date du 27 juin 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Dojo de Paris 18ème? (n°D04347 / 2004 04519) - 15, rue de la Chapelle (18ème).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.250 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive Marx Dormoy (n°D02423 / 2005 00982) 55, rue Marx Dormoy (18ème).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Société athlétique montmartroise? (n°D04182 / 2004 04366) - Chez Monsieur. PAREKACHE 54, rue Philippe de Girard (18ème).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Montmartre natation? (n°D03071 / 2005 00242) - 50 bis, rue Marx Dormoy (18ème).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.150 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Section gymnastique volontaire de la Porte Montmartre? (n°D02297 / 2004 04998) - 126, rue Championnet (18ème).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du collège Maurice Utrillo (n°D01883 / 2005 00237) - 100, boulevard Ney (18ème).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Socio-Educative des Familles de l?Ensemble Clignancourt (n°X04769 / 2005 00726) - 88, boulevard NEY (18ème).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Football club de Barbes? (n°X03009 / 2005 02185) Centre Hebert - 12, rue des Fillettes (18ème).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (n°D05131 / 2005 02186) - 76, rue Philippe de Girard (18ème).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association culturelle et sportive d?Outre Mer (n°D04706 / 2005 00787) - 71, rue de la Chapelle (18ème).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Le dauphin? (n°X00928 / 2004 04331) - 12, rue René Binet (18ème).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Club parisien de plongée? (n°X03550 / 2005 02016) - 36, boulevard Ornano (18ème).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?NAUSICAA ASEL? (n°X00007 / 2005 00744) - 14, rue Jean Cottin (18ème).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 325 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Plongeurs cinéastes parisiens? (n°X03789 / 2005 01130) -9, rue Herman la Chapelle (18ème).

Art. 15.- La dépense correspondante, d?un montant total de 14.637 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.