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Juillet 2005
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Echo philharmonique” Paris, dont le siège social est situé 3, rue Lécuyer (18e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2005 [2005 DAC 245]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Echo philharmonique Paris?, sise 3, rue Lécuyer (18e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 27 juin 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros, est attribuée à l?association ?Echo philharmonique Paris?, dont le siège social est situé 3, rue Lécuyer (18e), et dont l?objet est de pratiquer la musique instrumentale en orchestre d?amateurs (D02167 -2005-00330).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.