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Juillet 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Abanico”, dont le siège social est situé 12, square de la Salamandre (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2005 [2005 DAC 227]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Abanico? ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 4 juillet 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.000 euros est attribuée à l?association ?Abanico?, dont le siège social est situé 12, square de la Salamandre dans le 20e arrondissement au titre de ses activités 2005 (X02616, 2004-03474).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.