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Juillet 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à une association au titre de la politique de la Ville 10è arrondissement : 1.500 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2005 [2005 DASCO 100]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 28 juin 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à une association au titre de la politique de la Ville ;

Vu le code général des collectivités territoriales notamment son article L 2511- 1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10ème arrondissement en date du 4 juillet 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l?association Graine de Chimiste, Université Pierre et Marie Curie, boîte courrier 67 - 4 place Jussieu 75252 Paris cedex 05 (X03221) dossier n° 2005 02774 pour un atelier intitulé ?Maison des Sciences, ateliers de démarche scientifique pour les enfants des centres de loisirs?.

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 1.500 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P002 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005.