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Juillet 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble Carpe Diem, dont le siège social est situé 16, rue de la République (93100 Montreuil), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2005 [2005 DAC 115]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 28 juin 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Ensemble Carpe Diem sise 16, rue de la République (93100 Montreuil) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, est attribuée à l?association Ensemble Carpe Diem, dont le siège social est situé 16, rue de la République (93100 Montreuil) et dont l?objet est de créer, d?adapter, d?interpréter et d?exploiter des spectacles musicaux (D0 9316 - 2005 0 0332).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.