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Juillet 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Farandole”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2005 [2005 DJS 341]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 15 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Farandole? ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 500 euros est attribuée à l?association ?Farandole? - (n°X05818 / 2005 02140) - place de la République à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), pour la mise en ?uvre d?un projet intitulé : ?Découverte Catamaran et Char à Voile?, pendant les congés scolaires de juillet 2005, à destination d?enfants du foyer ?Robert Levillain? situé rue de l?Eglise dans le 15ème arrondissement de Paris.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.