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Juillet 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Chœur Régional Vittoria d’Ile-de-France”, 4, rue de la Michodière (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2005 [2005 DAC 284]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 juillet 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 28 juin 2005, par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Ch?ur Régional Vittoria d?Ile-de-France?, 4, rue de la Michodière (2e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 30 juin 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.600 euros est attribuée à l?association ?Ch?ur Régional Vittoria d?Ile-de-France?, dont le siège social est situé au 4, rue de la Michodière (2e), au titre de ses activités en 2005 (D07049 / 2005-02883).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.