Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Janvier 1998 [1998 DFAECG 1]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 janvier 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 janvier 1998.
La communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 1998 a été inscrite à l'ordre du jour de la séance du Conseil de Paris du 19 janvier 1998 et a fait l'objet d'un débat.