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Janvier 1998
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Conseil Général
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Déliberation

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Janvier 1998 [1998 R. 1]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 janvier 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 janvier 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le rapport de M. Jean TIBERI, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 6 janvier 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBERI, président,

Délibère :

Sont désignés pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à la Commission de recensement général des votes pour les élections régionales :

Titulaire :
- M. Michel BULTÉ.

Suppléant :
- M. Jean-Pierre BURRIEZ.