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Decembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination “Allée Barbara” à l’allée centrale du square des Batignolles (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2004 [2004 DPJEV 97]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 décembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 décembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 30 novembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris propose d?attribuer la dénomination ?Allée Barbara? à l?allée centrale du square des Batignolles (17e) ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement en date du 6 décembre 2004 ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

La dénomination ?Allée Barbara? est attribuée à l?allée centrale du square des Batignolles (17e).