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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association IMMANENCE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2002 [2002 DAC 220]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 21 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association mentionnée ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 13.720 euros est attribuée à l'Association Immanence, 21, avenue du Maine (15e). Elle a pour objectif de permettre l'organisation de la manifestation "Situation" en 2002. L'association a pour objet de favoriser la création et la diffusion de l'art contemporain, de favoriser la diffusion du savoir artistique (X00733).
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 13.720 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.