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Juillet 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Bibliothèque du Saulchoir", 43 bis rue de la Glacière (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2002 [2002 DAC 238]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 24 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de 7.600 euros à la bibliothèque du Saulchoir au titre de son fonctionnement 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.600 euros est allouée à l'association "Bibliothèque du Saulchoir", 43 bis rue de la Glacière (13e) (D00206) pour le rôle complémentaire qu'elle assure à côté des bibliothèques patrimoniales et de recherche du réseau municipal.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, Rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".