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Juillet 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au Racing Club Olympique. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2002 [2002 JS 72]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 25 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Racing Club Olympique (X. 01799), 13, impasse de la Flambère, Toulouse (Haute-Garonne) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 15.245 euros est attribuée au Racing Club Olympique (X. 01799), 13, impasse de la Flambère, Toulouse (Haute-Garonne), pour l'organisation de l'arrivée de la dernière étape à Paris de la "Grande Boucle Féminine" le 18 août 2002.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.