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Juillet 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association XVIII - 21- Musique des Lumières, dont le siège social est situé 51, rue Emile Desvaux à Paris (19e arr.), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2002. (Dossier X 02041). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2002 [2002 DAC 128]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 21 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association XVIII - 21- Musique des Lumières, dont le siège social est situé 51, rue Emile Desvaux à Paris (19 e arr.), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5000 euros est attribuée, au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2002, à l'association XVIII - 21- Musique des Lumières, dont le siège social est situé 51, rue Emile Desvaux à Paris (19e arr.), et dont l'objet est de diffuser la musique baroque sous forme de concerts, d'enregistrements, d'éditions (Dossier X02041).
Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, Nature 6574, ligne Provision subventions aux associations au titre de la culture (P003), rubrique 33.