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Juillet 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à la société "Les Films de mon Oncle" située 7 bis, avenue de Saint-Mandé (12e), afin de promouvoir l'opération "Jours de Fête à Chaillot". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2002 [2002 SG 14]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la société "Les Films de mon Oncle" située 7 bis, avenue de Saint-Mandé (12e), afin de promouvoir l'opération "Jours de Fête à Chaillot" ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 45.735 euros, inscrite au budget 2002, est attribuée à la société "Les Films de mon Oncle" située 7 bis, avenue de Saint-Mandé (12e), afin de promouvoir l'opération "Jours de Fête à Chaillot".(dossier X02-498).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".