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Juillet 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association Ensemble vocal Sotto Voce dont le siège social est situé 42, rue Sambre et Meuse à Paris (10ème), pour l'organisation d'un concert, le 27 mars 2002, à l'église Sainte Marie des Batignolles (Paris 17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2002 [2002 DAC 167]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 24 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association Ensemble vocal Sotto Voce (X01833) dont le siège social est situé 42, rue Sambre et Meuse à Paris (10e arr.), pour l'organisation d'un concert, le 27 mars 2002, à l'église Sainte Marie des Batignolles.
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 7.600 euros est attribuée, pour l'organisation d'un concert à l'église Sainte Marie des Batignolles, à l'association Ensemble vocal Sotto Voce, dont le siège social est situé 42, rue Sambre et Meuse à Paris (10e arr.), et dont l'objet est de mettre en valeur et de diffuser le répertoire composé pour les ensembles vocaux, a cappella ou accompagnés.(X 01833).
Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, ligne Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture (P003), rubrique 33.