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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à la Fédération Française des Sociétés d'Aviron, 94736 Nogent-sur-Marne Cedex. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2002 [2002 JS 208]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 25 juin 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de 10.600 euros à la Fédération Française des Sociétés d'Aviron, dont le siège social est situé 17, Boulevard de la Marne - 94736 Nogent-sur-Marne Cedex ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.600 euros est attribuée à la Fédération Française des Sociétés d'Aviron (D 02220) dont le siège social est situé 17, boulevard de la Marne - 94736 Nogent-sur-Marne Cedex - pour l'organisation du Trophée Européen à l'Aviron qui s'est déroulé entre le Pont Louis-Philippe et le Pont-Neuf, le 12 mai 2002.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40 (ligne P 006 subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'année 2002.