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Juillet 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association Lézarts de la Bièvre 24, rue de l'Arbalète 75005 Paris (X 01763). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2002 [2002 DAC 152]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 14 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association mentionnée ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 5ème arrondissement en date du 28 juin 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.049 euros est attribuée à l'association Lézarts de la Bièvre - 24, rue de l'Arbalète 75005 Paris. Elle a pour objectif de permettre l'organisation des Journées Portes Ouvertes des ateliers d'artistes du quartier Mouffetard en 2002. Les statuts de l'association lui fixent pour but de prendre toute initiative (études, rencontres, réunions, publications, événements) tendant à promouvoir des activités culturelles et artistiques au sein des quartiers de Paris traversés par le cours de la Bièvre, de la Poterne des Peupliers à la Seine. (X01763)
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 3.049 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.